mairie de Longchaumois
 Commune d’ARCADE
Commune du Parc naturel régional du Haut-Jura

CONSEIL MUNICIPAL

Comptes-rendus, arrêtés, conseil municipal

ARCADE, PARC DU HAUT-JURA

DEMARCHES ADMINISTRATIVES

Etat civil, recensement, ...

URBANISME

Démarches d'autorisation
PLUi

LOCATION DE SALLE

Capacités et tarifs

Mairie de longchaumois

Arrêtés municipaux & préfectoraux

Arrêtés municipaux

liste des arrêtés municipaux

Arrêté Stationnement hivernal
Arrêté Déneigement des trottoirs

Arrêté Divagation des Chiens
Arrêté Déjections canines

Arrêtés préfectoraux

liste des arrêtés préfectoraux

Arrêté préfectoral relatif à l’obligation d’équipement des véhicules en période hivernale

Arrêté préfectoral obligation port du masque

Arrêté préfectoral lutte contre scolyte 2020
Arrêté préfectoral lutte contre scolyte 2019

Arrêté préfectoral bruit de voisinage

Arrêté préfectoral brûlage à l’air libre
Plaquette brûlage à l’air libre

Arrêté préfectoral Cueillette des Champignons
Arrêté préfectoral Cueillette des Plantes
Arrêté préfectoral Ramassage des Escargots

Arrêté préfectoral accès aux propriétés privées

Arrêté préfectoral Armes à Feu

L’actualité de la Mairie