Arrêtés municipaux
liste des arrêtés municipaux
Arrêté de circulation : écluses axiales sur RD69 et RD69E1
Mise en place d’un CHAUCIDOU
Limitation de vitesse zone 30 Centre Bourg
Limitation de vitesse zone 30 Orcières
Limitation de vitesse zone 30 Rosset
Limitation de vitesse zone 30 Les Moulins Piquand du Haut
Arrêté Stationnement hivernal
Arrêté Déneigement des trottoirs
Arrêtés préfectoraux
Liste des arrêtés préfectoraux
Arrêté préfectoral du 17 juin 2026 : lutte contre les frelons asiatiques
Fiche réflexe étape à suivre pour l’éradication du frelon asiatique à patte jaune
Arrêté préfectoral du 30 juillet 2026 de dérogation au bruit
Arrêté préfectoral du 9 juillet 2026 : interdiction feux
Arrêté cadre réglementant les usages du feu et les mesures pour la prévention des incendies 2023
Plaquette brûlage à l’air libre
Consultez les fiches d’informations relatives aux restrictions applicables par activités, en fonction du niveau de vigilance
Communiqué de Presse de la Préfecture – ALERTE CANICULE
Arrêté préfectoral du 24 juin 2026 : interdiction de vente à emporter et de consommation de boissons alcoolisées sur la voie publique
Arrêté préfectoral : interdiction de manifestations sportives en plein air
Arrêté préfectoral – Dermatose nodulaire contagieuse bovine – zone réglementée -2025
DNC – fiche biosécurité éleveur
DNC – recommandations équins
Arrêté préfectoral relatif aux tarifs des courses de taxi 2025
Arrêté préfectoral accès aux propriétés privées
Arrêté Cadre Sécheresse du 19 mai 2026
Arrêté Préfectoral du 9 septembre 2026 : Mesures de restrictions -niveau alerte renforcée
Fiche ALERTE RENFORCEE – Usage non-économique
Fiche ALERTE RENFORCEE – Usage économique
carte sécheresse 09 septembre 2026
Accès à la carte interactive sécheresse du Jura
Arrêté cadre spécifique activités aquatiques et nautiques du 12 mai 2026
Arrêté préfectoral du 10 juillet 2026 – Restriction de la pratique du canyonisme – Tacon, Bienne et affluents
Affiche_Activites_aquatiques_sécheresse
Avis de consultation du projet de plan de prévention du bruit dans l’environnement (PPBE4)
Arrêté Préfectoral de Classement sonore des routes du Jura
Arrêté préfectoral relatif aux lâchers de lanternes volantes et de ballons dans le département du Jura
Arrêté préfectoral autorisant la chasse à l’affut et à l’approche_du sanglier (chasse privée le Replat)
Décision FDC modifiant la liste des terrains devant être soumis à l’action de l’ACCA de Longchaumois
Arrêté préfectoral portant sur l’obligation de lutte contre les campagnols terrestres
Arrêté réglementant l’exercice de la pêche en 2026
Période ouverture pêche 2025
Arrêté préfectoral fixant la liste des réserves de pêche 2026 et 2027
Arrêté portant autorisation de pêcher la carpe 2026
Arrêté modificatif portant modification de l’arrêté autorisant la pêche de la carpe de nuit 2026
Arrêté préfectoral du 3 avril 2026 – Cartographie des cours d’eau
Arrêté préfectoral du 28 juin 2012 réglementant les inventaires relatifs aux frayeres et aux zones de croisance ou d’alimentation de la faune piscicole
Arrêté préfectoral relatif à l’obligation d’équipement des véhicules en période hivernale
Arrêté préfectoral lutte contre scolyte 2020
Arrêté préfectoral lutte contre scolyte 2019
Arrêté préfectoral bruit de voisinage
Arrêté préfectoral Cueillette des Champignons
Arrêté préfectoral Cueillette des Plantes
Arrêté préfectoral Ramassage des Escargots
Arrêté préfectoral Armes à Feu
Arrêté préfectoral n°2011-382 relatif à l’information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs sur la commune de LONGCHAUMOIS
Arrêté préfectoral n°2011-84 relatif à l’information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs