Arrêtés municipaux
liste des arrêtés municipaux
Arrêté de circulation : écluses axiales sur RD69 et RD69E1
Mise en place d’un CHAUCIDOU
Limitation de vitesse zone 30 Centre Bourg
Limitation de vitesse zone 30 Orcières
Limitation de vitesse zone 30 Rosset
Limitation de vitesse zone 30 Les Moulins Piquand du Haut
Arrêté Stationnement hivernal
Arrêté Déneigement des trottoirs
Arrêtés préfectoraux
Liste des arrêtés préfectoraux
Arrêté préfectoral – Dermatose nodulaire contagieuse bovine – zone réglementée -2025
DNC – fiche biosécurité éleveur
DNC – recommandations équins
Décret fixant la date du renouvellement des conseillers municipaux et communautaires
Arrêté préfectoral relatif aux tarifs des courses de taxi 2025
Arrêté préfectoral accès aux propriétés privées
Avis de consultation du projet de plan de prévention du bruit dans l’environnement (PPBE4)
Arrêté Préfectoral de Classement sonore des routes du Jura
Arrêté préfectoral relatif aux lâchers de lanternes volantes et de ballons dans le département du Jura
Arrêté cadre réglementant les usages du feu et les mesures pour la prévention des incendies 2023
Plaquette brûlage à l’air libre
Consultez les fiches d’informations relatives aux restrictions applicables par activités, en fonction du niveau de vigilance
Arrêté préfectoral autorisant la chasse à l’affut et à l’approche_du sanglier (chasse privée le Replat)
Arrêté réglementant l’exercice de la pêche en 2025
Période ouverture pêche 2025
Arrêté préfectoral fixant la liste des réserves de pêche 2024 et 2025
Arrêté portant autorisation de pêcher la carpe 2025
Arrêté préfectoral relatif à l’obligation d’équipement des véhicules en période hivernale
Arrêté préfectoral lutte contre scolyte 2020
Arrêté préfectoral lutte contre scolyte 2019
Arrêté préfectoral bruit de voisinage
Arrêté préfectoral Cueillette des Champignons
Arrêté préfectoral Cueillette des Plantes
Arrêté préfectoral Ramassage des Escargots